Réglement:

Article 1 – Organisateur

Le vide-grenier – bourse aux jouets est organisé par l’Association des Parents d’Élèves de l’école Peyronnette. Les bénéfices serviront à financer les projets scolaires de l’année 2024/2025.

Article 2 – Lieu, horaires (public et exposants)

Cet évènement se déroulera le dimanche 17 novembre 2024 à la salle des fêtes de Saint-Alban. Il sera ouvert au public de 9h à 17h. Les exposants pourront arriver le matin dès 7h00 et devront avoir libéré leur emplacement au plus tard à 18h. Ils pourront se garer sur le petit parking derrière la salle des fêtes.

Article 3 – Les exposants, modalités d’inscription

Les parents d’élèves de l’école Peyronnette sont prioritaires pour les inscriptions. Ces derniers ne doivent pas être inscrits au Registre du commerce et ne pourront vendre que des objets personnels et usagés. Les inscriptions seront prises en compte après réception du dossier complet : bulletin d’inscription dûment complété accompagné de la copie d’une pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport) et du règlement par espèce ou chèque à l’ordre de l’APE Peyronnette.

Les exposants seront listés sur un registre (art. 321-7 et 321-9 du Code Pénal) et auront obligation d’indiquer leur prénom, nom, date et lieu de naissance, adresse, n° de la pièce d’identité (+ copie) sur le bulletin d’inscription. La date limite des inscriptions est fixée au 10 Novembre 2024.

Article 4 – Tarifs appliqués et règlement des emplacements

Le tarif est fixé à 9€ l’emplacement de 1,20m avec 1 table et 2 chaises et à 11€ l’emplacement de 1,80m avec 1 table et 2 chaises.

Les emplacements sont nominatifs, attribués par les organisateurs et ne peuvent être contestés. Seuls les organisateurs sont habilités à faire des modifications si nécessaire. Les exposants devront laisser leur emplacement propre et vide de tout article. Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de perte, vol, casse ou détérioration du matériel et objets exposés ainsi qu’en cas d’accident de personnes occasionné par des objets exposés, leur manipulation, leur installation ou une cause quelconque avant, pendant et après l’évènement.

Les emplacements qui ne seront pas occupés à 9h ne seront plus réservés et pourront être éventuellement attribués à d’autres exposants. Les sommes versées resteront acquises aux organisateurs à titre d’indemnité. Aucun remboursement ne sera effectué pour cause diverse (désistement, annulation…).

Article 5 – Articles en vente sur les stands

Conformément à la réglementation en vigueur, la vente de produits alimentaires, d’animaux vivants, d’armes en état de fonctionner, de copies de CD ou DVD et de produits inflammables est interdite.

Aucune autre restriction n’est fixée sur la vente des objets. Cependant, au vu du public ciblé par l’évènement, nous conseillons aux exposants de vendre des produits à destination des enfants : jouets, jeux de société, consoles, jeux vidéo, livres et BD enfants, matériel de puériculture, décorations enfants, petits meubles de chambre d’enfants et vêtements.

Article 6 – Stand spécial “dons de jouets à l’APE”

Pour les familles qui ne souhaitent pas ou ne peuvent pas participer à cette bourse aux jouets et vêtements, il sera possible de faire un don de jouets, jeux et livres à l’APE. Cette dernière proposera ces articles à la vente sur un stand dédié. Les bénéfices seront pour l’APE et les articles non vendus seront revendus à d’autres occasions aux bénéfices de l’association. Les dons pourront être déposés aux organisateurs avant l’évènement. Seuls les articles en bon état et qui fonctionnent (piles incluses) seront acceptés sur le stand de l’APE. Le choix des articles acceptés sur le stand spécial est fait par l’organisateur qui se laisse le droit de refuser n’importe quel article sans avoir besoin d’en justifier la raison. Les vêtements, le matériel de puériculture, les décorations enfants et les petits meubles de chambre d’enfants ne seront pas acceptés.

Article 7 – Informations diverses

Les animaux ne sont pas acceptés.